Marque enregistrée - Marque en non vigueur

VINS ET SPIRITUEUX ANTONEL
Monsieur ANTONEL JEAN

Numéro de dépôt :
98718822
Date de dépôt :
17/02/1998
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
17/02/2008

Présentation de la marque VINS ET SPIRITUEUX ANTONEL

Déposée le 17 février 1998 par monsieur ANTONEL JEAN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « VINS ET SPIRITUEUX ANTONEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-13 du 27 mars 1998.

Le déposant est monsieur ANTONEL JEAN domicilié(e) 67 RUE GAL DE GAULLE, 10000 TROYES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Me Anne BRODARD - France.

La marque VINS ET SPIRITUEUX ANTONEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98718822.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque VINS ET SPIRITUEUX ANTONEL est expirée depuis le 17 février 2008.

ANTONEL JEAN a également déposé les autres marques suivantes : CHAMPAGNE DES CAVES DU PARTICULIER , CHAMPAGNE DES VIGNES ANTONEL , Tartines & Cie , CHAMPAGNE ANTONEL , LA CONFITURE D'ANTONEL , CHAMPAGNE ANTONELLE , LES CONFISERIES D'ANTONEL , CHAMPAGNE DU PETIT VIGNERON , CHAMPAGNE DU PETIT VITICULTEUR


Monsieur ANTONEL JEAN - 67 RUE GAL DE GAULLE, 10000 TROYES - France


Me Anne BRODARD - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-34

Publication - Publication le 27 mars 1998 au BOPI 1998-13

Boisson alcoolique.